Recherche - Albéric de Montgolfier

Le 06 mars 2018

La commission des finances auditionnera M. Gérald DARMANIN, le mercredi 7 mars

La commission des finances entendra M. Gérald DARMANIN, ministre de l'action et des comptes publics, sur les résultats de l'exercice 2017, la réforme de l'État et les dossiers d'actualité de son ministère.

Le 14 février 2018

La commission des finances a auditionné M. Didier MIGAUD

La commission des finances du Sénat a entendu M. Didier MIGAUD, président du Conseil des prélèvements obligatoires, sur le rapport du conseil des prélèvements obligatoires relatif aux prélèvements...

Le 01 février 2018

Missions et moyens de la Douane - Audition de M. Rodolphe GINTZ par la commission des finances

La commission a entendu M. Rodolphe GINTZ, directeur général des douanes et droits indirects (DGDDI), sur les missions et les moyens de la Douane. Le compte rendu

Le 01 février 2018

Audition de M. Nicolas DUFOURCQ (Bpifrance) par la commission des finances

La commission a entendu M. Nicolas DUFOURCQ, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de directeur général de la société anonyme Bpifrance, en application du cinquième alinéa...

Le 18 janvier 2018

Audition de M. François VILLEROY de GALHAU au Sénat

La commission des finances du Sénat a procédé à l'audition de M. François VILLEROY de GALHAU, gouverneur de la Banque de France. Pour lire la vidéo de l'audition Le compte rendu sera disponible...

Le 21 décembre 2017

Examen du rapport en nouvelle lecture sur le projet de loi de finances rectificative pour 2017

La commission des finances a examiné mon rapport en nouvelle lecture sur le projet de loi de finances rectificative pour 2017. Le projet de loi de finances rectificative pour 2017 comptait initialement 37 articles, dont l’article...

Le 11 décembre 2017

Revue de presse : "Arrêt maladie, le Sénat instaure 3 jours de carence pour les fonctionnaires" (Public Sénat)

Le Sénat a instauré 3 jours de carence pour les fonctionnaires durant lesquels leurs arrêts maladie ne sont pas rémunérés. Il a également enlevé aux agents publics une partie de la compensation de la hausse... Lire la suite

Le 05 décembre 2017

Simulations par commune des effets de la réforme de la taxe d'habitation

Le Gouvernement m'a transmis les données statistiques des simulations par commune des effets de la réforme de la taxe d'habitation. Vous trouverez ci-dessous le document, au format PDF ou XLS, qui comprend l'ensemble des villes...

Le 04 décembre 2017

Commémoration de la bataille de Loigny

Dimanche dernier, j'ai participé aux commémorations de la terrible bataille de Loigny du 2 décembre 1870, qui annonça la fin de la campagne de la Loire et la défaite finale de la France.

Le 24 novembre 2017

[En direct] Débat sur le projet de loi de finances (PLF) pour 2018

Suivez en direct le débat en séance publique sur le projet de loi de finances pour 2018.

Le 23 novembre 2017

[Vidéo] Questions sur le Projet de loi de finances pour 2018

Découvrez les enjeux du PLF2018, que le Sénat examine en séance publique partir d'aujourd'hui. Nous nous prononcerons sur la première partie du texte le 28 novembre 2017, puis sur la totalité du projet de loi de finances le 12... Lire la suite

Le 20 novembre 2017

[Vidéo] Rente immobilière : retour sur le rapport d'information présenté en commission des finances du Sénat

Le 8 novembre 2017, j'ai présenté les conclusions de mon rapport d’information sur la rente immobilière devant la commission des finances. Lire la suite

Le 16 novembre 2017

IFI : "La réforme taxe ce qui est productif et laisse de côté ce qui est improductif"

« Aujourd’hui la réforme présentée par le Gouvernement est incompréhensible. Nous ne comprenons pas la logique de cette réforme qui taxe ce qui est productif et laisse de côté ce qui est... Lire la suite

Le 16 novembre 2017

Réforme de la taxe d’habitation : la commission des finances du Sénat vote le report d’une réforme injuste et précipitée

Réunie ce mercredi 15 novembre 2017, la commission des finances du Sénat, sur proposition de son rapporteur général, Albéric de Montgolfier, a adopté un amendement de suppression de la réforme de la taxe...

Le 15 novembre 2017

Revue de presse : "Sénat, LR veut supprimer l'IFI et la réforme de la taxe d'habitation" (L'Echo républicain)

Les sénateurs LR, majoritaires au Sénat, ont annoncé mercredi qu'ils comptent supprimer le nouvel impôt sur la fortune immobilière (IFI) et la réforme de la taxe d'habitation, à l'occasion de l'examen des...