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Le 20 septembre 2012

Inauguration de la Maison du Vélo de Chartres

Inauguration de la Maison du Vélo dans une aile de la gare SNCF de Chartres en présence de Madame Fabienne Keller, sénatrice UMP du Bas-Rhin et vice-présidente de la commission des finances.

Le 20 septembre 2012

Ouverture du centre d'art contemporain de Dreux

L'Ar(t)senal, le centre d'art contemporain de Dreux, instatallé dans l'ancien arsenal de la ville, a ouvert ses portes le 20 septembre avec une exposition de Michel Talata.

Qu'est-ce que la commission des finances ?

Qu'est-ce que la commission des finances ? Chargée d'examiner les lois de finances, la commission a un champ d'activité très large qui s'étend à tous les départements ministériels. Elle a vocation à...

Le programme indicatif de la commission des finances (septembre - octobre 2012)

Mardi 25 septembre   Examen du rapport de M. Richard YUNG, rapporteur, et élaboration du texte de la commission sur le projet de loi n° 737 (2011-2012) portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de...

Le 19 septembre 2012

Soirée de Gala des 10 ans de POLEPHARMA à Dreux

J'ai participé au congrès annuel ainsi qu'à la soirée de Gala des 10 ans de Polepharma le 19 septembre à Dreux. Polepharma, né en 2002 en Région Centre, représente aujourd'hui plus de 50% de la production de médicaments en France.

Le 18 septembre 2012

Groupe de travail sur l'efficacité énergétique - Rapport présenté par Albéric de Montgolfier.

Table ronde nationale pour l'efficacité énergétique Groupe de travail « Pouvoirs publics : comment être moteur et exemplaire ? » - Rapport présenté par Albéric de Montgolfier. Le rapport...

Le 18 septembre 2012

Rapport sur la valorisation du patrimoine culturel (Remis au Président de la République le jeudi 8 octobre 2010).

Rapport sur la valorisation du patrimoine culturel (Remis au Président de la République le jeudi 8 octobre 2010). Disponible au   format Acrobat

Le 14 septembre 2012

Conférence des Territoires : Renouvellement des politiques territoriales

La conférence des Territoires ayant pour thème le renouvellement des politiques territoriales s'est tenue au Conseil Régional à Orléans le 14 septembre.

Le 12 septembre 2012

Proposition de loi visant à renforcer l'efficacité de la réduction d'impôt de solidarité sur la fortune au profit de la consolidation du capital des petites et moyennes entreprises

Rapport numéro 469, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation Proposition de loi visant à renforcer l'efficacité de la réduction d'impôt...

Le 12 septembre 2012

Proposition de loi relative à l'évaluation et au contrôle de l'utilisation des aides publiques aux entreprises, aux banques et aux établissements financiers

Rapport numéro 378, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation Proposition de loi relative à l'évaluation et au contrôle de l'utilisation des...

Le 12 septembre 2012

Solidarité, insertion et égalité des chances (Projet de loi de finances pour 2009)

Rapport général Tome III Annexe 29, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation Solidarité, insertion et égalité des chances (Projet de...

Le 12 septembre 2012

Une seconde chance pour l'Agence française de l'adoption

Rapport d'information numéro 236, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation et de la commission des affaires sociales Une seconde chance pour l'Agence...

Le 12 septembre 2012

Projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2009

Rapport numéro 587 Tome II, fait au nom de la commission des finances Projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2009 Disponible en ligne

Le 12 septembre 2012

Proposition de loi tendant à abroger le bouclier fiscal

Rapport général Tome III Annexe 30, fait au nom de la commission des finances Proposition de loi tendant à abroger le bouclier fiscal   Disponible en   une seule page   HTML (106 Koctets)  ...

Le 12 septembre 2012

Solidarité, insertion et égalité des chances (Projet de loi de finances pour 2010)

Rapport général Tome III Annexe 30, fait au nom de la commission des finances Solidarité, insertion et égalité des chances (Projet de loi de finances pour 2010) Disponible au   format PDF...