Recherche - Albéric de Montgolfier

Le 15 juin 2016

Audition de M. Christian ECKERT sur le PJL de règlement et l’exécution des finances locales en 2015

La commission entend cet après-midi M. Christian ECKERT, secrétaire d'État chargé du Budget, sur le projet de loi de règlement pour 2015 et l'exécution des finances locales en 2015. Cette audition est ouverte...

Le 14 juin 2016

Projet de loi de règlement pour 2015 : moyens de la Justice

Dans le cadre du projet de loi de règlement pour 2015, et conjointement avec la commission des lois, la commission des finances du Sénat a entendu M. Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la justice, sur les moyens de la...

Le 10 juin 2016

Inondations : le Conseil départemental d'Eure-et-Loir débloque une aide pour les communes sinistrées

Suite aux inondations du début du mois, je proposerai lors de la séance budgétaire du 27 juin 2016 une enveloppe de 500 000 € pour aider les communes sinistrées. Début juin, 34 communes...

Le 08 juin 2016

Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen chargé des affaires économiques et financières, de la fiscalité et des douanes

La commission a entendu M. Pierre MOSCOVICI, commissaire européen chargé des affaires économiques et financières, de la fiscalité et des douanes, conjointement avec la commission des affaires européennes ....

Le 01 juin 2016

Communiqué de presse sur mes conséquences économiques et budgétaires d'un éventuel "Brexit"

La commission a entendu une communication de M. Albéric de MONTGOLFIER , rapporteur général, sur les conséquences économiques et budgétaires d'une éventuelle sortie du Royaume-Uni de l' Union... Lire la suite

Le 26 mai 2016

Audition de M. Emmanuel Macron sur l'État actionnaire

La commission a procédé à l'audition de M. Emmanuel MACRON, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, sur l'État actionnaire. Lire la suite

Le 26 avril 2016

Revue de presse : « Déficits, le Sénat relativise les progrès de la France » (LesEchos.fr)

Les sénateurs pointent les faibles efforts structurels pour réduire le déficit.La dépense publique a été bien mieux maîtrisée chez nos voisins européens. Lire la suite

Le 26 avril 2016

Communication sur le projet de programme de stabilité

La commission a entendu ce matin ma communication sur le projet de programme de stabilité de la France 2016-2019. Lire le rapport Le compte rendu et la vidéo seront bientôt disponibles

Le 16 mars 2016

Revue de presse : « Albéric de Montgolfier présidera la primaire de la droite et du centre » (L'Echo républicain)

Albéric de Montgolfier (LR), président du Conseil départemental et sénateur, a été désigné président la Commission départementale d'organisation de la primaire de la droite et du centre, dont... Lire la suite

Le 11 mars 2016

La commission auditionne auditionne M. Pascal SAINT-AMANS

La commission a entendu M. Pascal SAINT-AMANS, directeur du centre de politique et d'administration fiscales, OCDE, sur la mise en oeuvre des recommandations du projet BEPS ("Base Erosion And Profit Shifting", érosion de la base d'imposition et...

Le 10 mars 2016

Évolutions de la banque de détail

La commission a procédé, conjointement avec la commission des affaires économiques, à l'audition de Mme Marie CHEVAL, directrice générale, Boursorama, MM. Sébastien DECLERCQ, associé, AT...

Le 11 février 2016

Conventions fiscales France/Singapour et France/Suisse

La commission a examiné les rapports de M. Éric DOLIGÉ , rapporteur, relatifs à l'approbation de deux conventions fiscales conclues entre la France et la République de Singapour, d'une part, et la France et la...

Le 04 février 2016

Programme de contrôle 2016

Lors de sa réunion du 3 février 2016, la commission des finances du Sénat a adopté son programme de contrôle pour 2016. Le programme établi pour 2016 comprend 39 contrôles réalisés par les...

Le 28 janvier 2016

Tribune sur l'économie collaborative : « propositions pour une fiscalité simple, juste et efficace » (La Revue du Trombinoscope)

Vous trouverez ci-après ma tribune sur l'économie collaborative publiée dans la Revue du Trombinoscope (janvier 2016). Lire la suite

Le 28 janvier 2016

Agriculture : le Gouvernement refuse de prendre le dossier à bras le corps et d’assurer un véritable avenir aux agriculteurs

L’agriculture française traverse une crise sans précédent et le plan de soutien proposé l’été dernier par Stéphane Le Foll s’avère inefficace. Les plans se succèdent, les crises...